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Marques déposées par l'association loi 1901 Aviation Sans Frontières
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Aviation Sans Frontières
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aviation Sans Frontières
Aviation Sans Frontières, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3699468
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2019
Aviation Sans Frontières de Aviation Sans Frontières

Présentation de la marque Aviation Sans Frontières

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2009 par l'association loi 1901 Aviation Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aviation Sans Frontières »

Le déposant est l'association loi 1901 Aviation Sans Frontières domicilié(e) ORLY FRET 768 94398 Orly Aérogare Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aviation Sans Frontières domicilié(e) ORLY FRET 768 94398 Orly Aérogare Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aviation Sans Frontières est expirée depuis le 17 décembre 2019.

Aviation Sans Frontières a également déposé les autres marques suivantes : Aviation Sans Frontières France


Aviation Sans Frontières, Association loi 1901 - ORLY FRET 768 94398 Orly Aérogare Cedex - France


Aviation Sans Frontières - ORLY FRET 768 94398 Orly Aérogare Cedex - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services médicaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers.